Membres présents
> Représentants des personnels exerçant leurs fonctions dans Université Paris-Est ou dans les établissements membres
■ Professeurs et personnels assimilés des universités – A
- Yamine Leprince
- Stéphane Jaffard
- Nadia Haddad
- Arnaud Le Ny
■ Autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des universités – B
- Mahdi Zargayouna
- Virginie Ehrlacher
- Artemisa Flores Espinola
- Bruno Polack
■ Personnels BIATSS, ITA et assimilés exerçant au sein de l’établissement Université Paris-Est - C
- Fatima de Freitas
- Laurent Le Puil
■ Autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des autres établissements – B2
- Thierry GRANDPIERRE
■ Personnels BIATSS, ITA et assimilés exerçant au sein des établissements membres - D
- Sabine Hermenault
- Sébastien Sigiscar
> Représentant de l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)
- Stéphane Jamain
> Personnalités qualifiées
- François Brouat, directeur de l’ENSA Paris-Belleville
- Joël Cuny, directeur de l’ESTP
- Pascal Boireau, directeur du Laboratoire de Santé Animale, ANSES
- Catherine Vauconsant, directrice générale du Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil
- Séverine Kirchner, directrice Santé Confort, CSTB
> Représentants des établissements membres
- ENPC : Sophie Mougard
- ENVA : Christophe Deuguerce
- Université Gustave Eiffel : Gilles Roussel
- UPEC : Simon Gilbert
> Président d’Université Paris-Est : Alexandre Maitrot de la Motte
Membres représentés
- Faten Hidri, représentée par Alexandre Maitrot de la Motte
Membres absents
- Caroline Nguyen
- Gérald Lebigot
Représentant de la rectrice de la région académique Ile-de-France
- Julien Sébag
Invités
> Invités de droit avec voix consultative
- Séverine Mardirossian
- Nelly Tocko
> Autres invités
- UPE : Monika Blanc, responsable des affaires générales
- UPE : Daouda Ba, responsable des affaires institutionnelles et juridiques
> Le président d’Université Paris-Est ouvre la séance à 14 h 07
Le Conseil d’administration délibère valablement si la majorité des administrateurs en exercice est présente ou représentée. Le nombre des administrateurs étant de 26, le nombre d’administrateurs présents ou représentés en début de séance s’élevant à 24, le quorum est atteint.
Par exception à ce qui précède et conformément à l’article R 719-68 du code de l’éducation, le conseil d’administration délibère valablement des questions budgétaires si la moitié des membres en exercice est présente. Ces délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés des membres présents ou représentés. Le nombre d’administrateurs présents étant de 23, le quorum physique est atteint.
1. POINT D'INFORMATIONS DU PRÉSIDENT
Le président a présenté les dernières actualités de la Comue Université Paris-Est.
2. DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION AU PRÉSIDENT D’UNIVERSITÉ PARIS-EST
Le Conseil d’administration délibère et adopte à l’unanimité la délégation de pouvoirs qui a pour effet :
- d’approuver les conventions d’Université Paris-Est dans la limite d’un montant fixé à 4 000 000 d’euros ;
- d’engager toute action en justice, transiger et recourir à l’arbitrage ;
- d’engager les dépenses liées à l’attribution de prix dans le cadre de concours organisés par UPE, dans la limite de 5 000 € par prix.
Le président reçoit délégation pour prendre les décisions modificatives des budgets :
- qui n’ont pas pour objet une augmentation des dépenses ou des virements de crédits entre les chapitres de fonctionnement, de personnel et d’investissement ;
- qui ont pour objet de permettre l’exécution de conventions, dans le respect de l’équilibre global.
3. APPROBATION DU COMPTE FINANCIER
Les modifications apportées pour la deuxième fois au budget de l’établissement en cours d’exercice 2020 sont approuvées à l’unanimité des membres présents et représentés, dans les mêmes conditions que le budget initial.
3.2 APPROBATION DU RELIQUAT DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE D’AIDE N°ANR-16-IDEX-0003
Le Conseil d’administration d’Université Paris-Est a approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés le transfert, au profit de l’Université Gustave Eiffel, du reliquat de la convention attributive d’aide n°ANR-16-IDEX-0003.
4. APPROBATION DE LA DÉMATERIALISATION DES BULLETINS DE PAYE DES AGENTS
Le Conseil d’administration d’Université Paris-Est a approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés l’adhésion d’Université Paris-Est à l’Espace Numérique Sécurité des Agents Publics (ENSAP) en vue de l’accès dématérialisé des bulletins de paye pour les agents d’Université Paris-Est.
8. SYNTHÈSE DES CONVENTIONS DE LA COMUE UNIVERSITÉ PARIS-EST D’OCTOBRE 2020 À FÉVRIER 2021
La synthèse des conventions d’Université Paris-Est entre octobre 2020 et février 2021 est présentée.
> La séance est levée à 16h17
