MEMBRES PRESENTS

> Représentants des personnels exerçant leurs fonctions dans Université Paris-Est ou dans les établissements membres

■ Professeurs et personnels assimilés des universités - A

  • Yamin Leprince
  • Stéphane Jaffard

■ Personnels BIATSS, ITA et assimilés exerçant au sein de l'établissement Université Paris-Est - C

  • Fatima de Freitas
  • Laurent Le PuiL

■ Personnels BIATSS, ITA et assimilés exerçant au sein des établissements membres - D

  • Sébastien Sigiscar à partir de 14h10

■    Usagers étudiants en licence ou master ou équivalent qui suivent une formation dans UPE ou dans un établissement membre - E

  • Mathilde Chaumont
  • Yessine Jelassi

> Représentant de L'Inserm

  • Stéphane Jamain

> Personnalités qualifiées

  • François Brouat à partir de 14h10
  • Joël Cuny
  • Pascal Boireau

>    Représentants des établissements membres

  • École des Ponts Paristech : Gilles Robin
  • ENVA : Renaud Tissier
  • UPEC : Simon Gilbert
  • Université Gustave Eiffel : Gilles Roussel

>    Président d'Université Paris-Est : Alexandre Maitrot de la Motte

MEMBRES REPRESENTES

  • Nadia Haddad représentée par Yamin Leprince

MEMBRES ABSENTS/ EXCUSES

  • Arnaud Le Ny, représentant des professeurs et personnels assimilés des universités - A
  • Mahdi Zargayouna, représentant des autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des universités - B
  •  Virginie Ehrlacher, représentante des autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des universités - B
  • Artemisa Flores Espinola, représentante des autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des universités - B
  • Bruno Polack, représentant des autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des universités - B
  • Sabine Hermenault, représentante des personnels BIATSS, ITA et assimilés exerçant au sein des établissements membres - D
  • Mohammadreza Hagheghe, représentant des usagers
  • Jihane Bartout, représentante des usagers
  • Angela Pascoa Dos Santos, représentante de la Région Île-de-France
  • Séverine Kirchner, personnalité qualifiée
  • Catherine Vauconsant, personnalité qualifiée

INVITES

> Invités de droit avec voix consultative

  • Gaëlle Lissorgues, vice-présidente d'Université Paris-Est, en charge des Projets
  • Bénédicte François, vice-présidente d'Université Paris-Est, en charge du doctorat, et référente égalité femmes-hommes d'Université Paris-Est
  • Séverine Mardirossian, secrétaire générale d'Université Paris-Est Nelly Tocko, agente comptable d'Université Paris-Est
  • Mélanie Nowak, représentante du conseil départemental du Val de Marne Suzanne Akkari, représentante du recteur de la région académique lie-de-France
  • Frédéric Bourquin, vice-président délégué à l'innovation de l'Université Gustave Eiffel, coordinateur du PUI SEVille
  • Naceur Tounekti, président de la SATT Erganeo

> Autres invités

  • Éric Léonel, responsable politique PEPITE 3EF
  • Audrey Adeagbo, directrice de cabinet et de la communication d'Université Paris-Est
  • Virginie Bellance, assistante de direction d'Université Paris-Est

Le président d'Université Paris-Est ouvre la séance à 14h09

Le Conseil d'administration délibère valablement si la majorité des administrateurs en exercice est présente ou représentée. Le nombre des administrateurs étant de 26, le nombre d'administrateurs présents ou représentés en début de séance s'élevant à 14, le quorum est atteint.

Par exception à ce qui précède et conformèment a l'article R 79-68 du code de l'éducation, le conseil d'administration délibère valablement des questions budgétaires si la moitié des membres en exercice est présente. Ces délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés des membres présents ou représentés. Le nombre d'administrateurs présents étant de 15, le quorum physique est atteint.

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 22 NOVEMBRE 2022
Le compte-rendu de la séance du 22 novembre 2022 est approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.

2. POINT D'INFORMATIONS DU PRESIDENT

Le président et son équipe présentent les dernières actualités de la ComUE Université Paris-Est : doctorat, mission de projets (notamment les AAP « amorçage » et Pépite 3EF).

Monsieur Frédéric Bourquin et le président présentent ensuite le projet SEVille présenté dans le cadre de l'appel à projets PUI.

3. APPROBATION DU COMPTE FINANCIER 2022 DE LA COMUE UNIVERSITE PARIS-EST

Le compte financier 2022 de la ComUE Université Paris-Est est approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.

4. RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021-2022 DE LA COMUE UNIVERSITE PARIS-EST

Le rapport social unique 2021-2022 est approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.

5. SYNTHESE DES CONVENTIONS DE LA COMUE UNIVERSITE PARIS-EST ENTRE OCTOBRE 2022 ET FEVRIER 2023

La synthèse des conventions de la ComUE Université Paris-Est entre octobre 2022 et février 2023 est présentée.

6. QUESTIONS DIVERSES

Naceur Tounekti, Président de la SATT Erganeo dont la ComUE est actionnaire pour le compte de ses membres, présente l'opération de recapitalisation de fonds propres de la SATT par l'État, qui a été décidée à la fin de la semaine précédente. Dans ce cadre, l'Etat demandera au président de la ComUE de signer une nouvelle convention dont le contenu n'est pas encore connu à l'heure actuelle. Cette signature sera demandée dans un délai qui sera sans doute très contraint. Dans ces conditions, le président propose aux membres du conseil d'administration de discuter immédiatement des conditions de recapitalisation de la SATT. Dès que son contenu sera connu, la nouvelle convention sera adressée aux membres du conseil d'administration pour qu'ils puissent se prononcer sur son approbation dans le cadre d'un CA extraordinaire par voie électronique. Les membres présents et représentés acceptent à l'unanimité cette proposition. Lors du débat qui est organisé, ils marquent unanimement leur soutien à l'action de recapitalisation telle qu'elle est présentée.

> La séance est levée à 16h50.

Relevé de décisions CA - Mars 2023