Membres présents

> Représentants des personnels exerçant leurs fonctions dans Université Paris-Est ou dans les établissements membres

■ Professeurs et personnels assimilés des universités – A

  • Yamine Leprince
  • Stéphane Jaffard
  • Arnaud Le Ny

■ Autres enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés des universités – B

  • Mahdi Zargayouna
  • Bruno Polack

■ Personnels BIATSS, ITA et assimilés exerçant au sein de l’établissement Université Paris-Est - C

  • Fatima de Freitas
  • Laurent Le Puil

■ Personnels BIATSS, ITA et assimilés exerçant au sein des établissements membres - D

  • ­Sabine Hermenault

> Représentant des usagers qui suivent une formation à Université Paris-Est ou dans un établissement membre

■ Usagers - E

  • ­Caroline Nguyen
  • Enora Lorcy (suppléante et n'ayant pas pris part aux votes)

> Personnalités qualifiées

  • François Brouat, directeur de l’ENSA Paris-Belleville
  • Séverine Kirchner, directrice Santé Confort, CSTB

> Représentants des établissements membres

  • ENPC : Gilles Robin
  • ENVA : Christophe Deuguerce

> Président d’Université Paris-Est : Alexandre Maitrot de la Motte

Membres représentés

  • Faten Hidri, représentée par Alexandre Maitrot de la Motte
  • Virginie Ehlacher, représentée par Stéphane Jaffard
  • Joël Cuny, représenté par Fatima De Freitas
  • Flores Espinola Artemisa, représentée par Arnaud Le Ny
  • Stéphane Jamain, représenté par Laurent le Puil
  • Gérald Lebigot, représenté par Caroline Nguyen
  • Hélène Jacquot-Guimbal, représenté par Yamin Leprince
  • Simon Gilbert, représenté par Christophe Degueurce

Membres absents

Professeurs et personnel assimilés des universités - A

  • Nadia Haddad

Personnels BIATSS, ITA et assimilés exerçant au sein des établissements membres - D

  • Sébastien Sigiscar

Personnalités qualifiées

  • Pascal Boireau, directeur du Laboratoire de Santé Animale, ANSES
  • Catherine Vauconsant, directrice générale du Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil

Représentant de la rectrice de la région académique Ile-de-France

  • Julien Sébag

Invités

> Invités de droit avec voix consultative

  • Gaëlle Lissorgues, Université Paris-Est
  • ­Séverine Mardirossian, Université Paris-Est
  • Nelly Tocko, Université Paris-Est

> Autres invités

  • ­Monika Blanc, responsable des affaires générales, Université Paris-Est
  • Daouda Ba, responsable des affaires institutionnelles et juridiques, Université Paris-Est
  • Audrey Adeagbo, responsable du service communication, Université Paris-Est
  • Bénédicte François, directrice adjointe du département des études doctorales, Université Paris-Est

> Le président d’Université Paris-Est ouvre la séance à 14 h 12

Le Conseil d’administration délibère valablement si la majorité des administrateurs en exercice est présente ou représentée. Le nombre des administrateurs étant de 26, le nombre d’administrateurs présents ou représentés en début de séance s’élevant à 22, le quorum est atteint.

Par exception à ce qui précède et conformément à l’article R 719-68 du code de l’éducation, le conseil d’administration délibère valablement des questions budgétaires si la moitié des membres en exercice est présente. Ces délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés des membres présents ou représentés. Le nombre d’administrateurs présents étant de 14, le quorum physique est atteint.


1.  POINT D'INFORMATIONS DU PRÉSIDENT

Le président a présenté les dernières actualités de la Comue Université Paris-Est.

2.  APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 23 MARS 2021

Le compte rendu de la séance du 23 mars 2021 est approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.

3.  APPROBATION DU BUDGET RECTIFICATIF N°1 2021

Le budget rectificatif n°1-2021 de la ComUE est approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.

4.  ÉLECTION A LA VICE-PRÉSIDENCE D'UNIVERSITÉ PARIS-EST

Madame Gaëlle Lissorgues est élue vice-présidente en charge des projets de la ComUE Université Paris-Est avec 22 voix favorables.

5. DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION AU PRÉSIDENT D’UNIVERSITÉ PARIS-EST

Le Conseil d’administration délibère et adopte à l’unanimité des membres présents et représentés la délégation de pouvoirs accordée au président de la façon suivante et pour toute la durée de son mandat :

Pour les conventions ayant pour objet d’engager des dépenses à Université Paris-Est, le Conseil d’administration délègue au président le pouvoir :

  • d’approuver les conventions (hors marchés publics) d’un montant inférieur à 200 000 euros ;
  • d’approuver les marchés publics et leurs avenants de fournitures et de services d’un montant annuel inférieur à 140 000 euros hors taxes ;

Pour les conventions ayant pour objet de procurer des recettes à Université Paris-Est, le Conseil d’administration délègue au président d’Université Paris-Est le pouvoir :

  • d’approuver les conventions (hors contrats de recherche) d’un montant inférieur à 200 000 euros ;
  • d’approuver les contrats de recherche d’un montant inférieur à 500 000 euros hors taxes ;
  • d’approuver les conventions (hors contrats de recherche) d’une durée inférieure ou égale à cinq années calendaires ;
  • d’approuver les contrats de recherche d’une durée inférieure ou égale à cinq années calendaires.

Les conventions relatives aux domaines suivantes restent exclues de la délégation :

  • Les emprunts,
  • Les prises de participation,
  • Les créations de filiales et de fondations,
  • Les acquisitions et cessions immobilières,
  • Les baux et locations immobilières dont la durée est supérieure à 9 ans.

6. APPROBATION DE LA CESSION DES ACTIONS DE LA SATT ERGANEO AU PROFIT DES ÉTABLISSEMENTS MEMBRES

La cession des actions de la SATT ERGANEO est approuvée à 18 voix favorables, 3 voix défavorables et 1 abstention. 

7. APPROBATION DU BILAN SOCIAL 2019-2020

Le bilan social 2019-2020 de la ComUE Université Paris-Est est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.  

8. APPROBATION DE L'EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION POUR LES DOCTORANTS

L’exonération des droits d’inscription dus par les doctorants soutenant leur thèse entre le 1er janvier 2022 et le 31 janvier 2022 est approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.

9. PRÉSENTATION DU CALENDRIER DES INSTANCES 2021-2022

Le calendrier des instances 2021-2022 est présenté.

10. SYNTHÈSE DES CONVENTIONS DE LA COMUE UNIVERSITÉ PARIS-EST ENTRE MARS 2021 ET JUIN 2021

La synthèse des conventions d'Université Paris-Est entre mars 2021 et juin 2021 est présentée.

> La séance est levée à 16h32

Relevé de décisions CA - Juillet 2021