Le règlement intérieur de l'école doctorale précise les modalités de fonctionnement particulières dans le respect strict de l'arrêté du 25 mai 2016 et Arrêté du 26 août 2022 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat.
Les chartes