Reference texts and documents
- Arrêté du 26 août 2022 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
- Arrêté n°2021-22 relatif aux soutenances de thèse et de l'habilitation à diriger des recherches durant l'état d'urgence sanitaire
- Arrêté n°2020-05 portant dispositions exceptionnelles des autorisations des soutenances de thèses et de l’HDR de la Comue Université Paris-Est durant la crise sanitaire liée à la covid-19
- Arrêté n°2020-04 portant dispositions exceptionnelles des autorisations des soutenances de thèses et de HDR de la Comue Université Paris-Est durant la crise sanitaire liée à la Covid 19
- Arrêté n°2020-03 du 27 mai 2020 portant suppression de l’article 4 de l’arrêté du 7 mai 2020 portant les dispositions exceptionnelles des autorisations de soutenances de thèse et HDR de la Comue Université Paris-Est durant la crise sanitaire liée au covid-19
- Arrêté n°2020-02 du 7 mai 2020 portant les dispositions exceptionnelles des autorisations de soutenances de thèse et HDR de la Comue Université Paris-Est durant la crise sanitaire liée au covid-19
- Arrêté du 18 mars 2020 accréditant la Communauté d'universités et d'établissements Université Paris-Est en vue de la délivrance de diplômes nationaux
- Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
